Sont dits “hors nomenclature”, les actes médicaux des médecins, chirurgiens-dentistes, auxiliaires et sages-femmes qui ne figurent pas sur la nomenclature générale des actes professionnels, et donc absents de la classification commune des actes médicaux (CCAM).
Ces actes, non reconnus, ne sont pas remboursés par l’assurance maladie et peu de mutuelles ou d’assurances de complémentaire santé les prennent en charge.
La classification de certains actes en “hors nomenclature” fait l’objet de discussions.
Ce mécanisme exclut d’office la prise en charge par l’assurance maladie des actes thérapeutiques pratiqués par des disciplines plus axées sur la prévention que sur le soin et non reconnues par l’académie des sciences. Sont visées les médecines douces, qui n’ont pas apportées la preuve d’un bénéfice réel pour les patients et pourtant auxquelles de plus en plus d’assurés auraient recourt (ostéopathie, phytothérapie, acupuncture…). Pour ces nouvelles disciplines, les mutuelles et assurances de complémentaire santé proposent des forfaits spéciaux. Vous pouvez, si vous le souhaitez, découvrir nos différents classements des meilleures mutuelles pour les médecines douces comme celui de la naturopathie, de la diététique ou de l’étiopathie.
Par ailleurs, certains chirurgiens de discipline classique pratiquent également des actes dont le bénéfice pour le patient est vérifié mais ne sont pas inclus dans le répertoire de l’assurance maladie. Paradoxalement, ces actes sont moins bien pris en compte par les mutuelles et complémentaires santé.
Des associations de médecins, par exemple en urologie, ont chargé une commission d’identifier les actes “manquants” et de les porter à la connaissance de la Haute Autorité de Santé (HAS) et de l’Uncam pour discuter de la pertinence de l’intégration de ces actes dans la classification.
