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Responsabilité civile

«Oh lala…. mon p’tit Jean de 4 ans a cassé le service en faïence de Delft chez nos amis…. Je ne savais plus où me mettre !! »
« Bah… t’as qu’à faire jouer ta RC, c’est très pratique tu sais !!! »

On a tous un jour entendu ou dit cette phrase magique qui semble sortir de nos bouches comme un lapin d’un chapeau de magicien ! Mais sait-on toujours ce que signifie cette fameuse formule toute faite (ou presque) « Faire jouer sa RC » ??

Définition dictionnaire de la Responsabilité Civile :

Le principe général de la responsabilité civile est prévu et décrit dans le Code civil. Il est une obligation légale qui impose à toute personne de réparer les dommages causés à une victime de son fait, de celui des personnes dont elle doit répondre ou des choses dont elle a la charge.

Cette garantie couvre les dommages causés par votre faute (négligence ou imprudence), par celle de vos enfants et aïeux vivant sous votre toit, par ceux des personnes que vous embauchez chez vous, par vos animaux (s’ils ne sont pas considérés comme animaux dangereux), par vos objets ou ceux empruntés et loués, ou ceux causés dans une résidence dont vous êtes propriétaire qu’elle soit louée, habitée ou non.

En clair, le fameux service en porcelaine de vos amis, explosé par les soins du petit Jean, sera pris en charge par votre garantie responsabilité civile. Comme dans beaucoup de contrats d’assurance, une franchise est souvent appliquée, de ce fait, inutile de saisir votre assureur si votre fille a cassé la brosse à dents de votre voisine !

Si vous pratiquez des activités sportives dites « à risque », telle que la spéléologie, la plongée sous marine, le parapente….il n’est pas évident que votre couverture RC soit efficiente ; aussi, il est préférable de demander à votre assureur, agent ou courtier de vous soumettre ses propres garanties ou de vous tourner vers le club ou association qui vous permet de pratique votre passion : ils auront l’un et l’autre toujours une solution optimum à vous proposer (par le biais de l’assurance du club ou couplée à une garantie individuelle accident).

Votre garantie RC ne s’étend qu’à votre vie privée ; des contrats professionnels existent et vous couvrent lors de vos activités et donc risques pro. Tout dommage causé par un véhicule terrestre à moteur (à deux ou quatre roues en général) est couvert par la garantie RC de votre contrat assurance auto.

Où qu’ils aient été commis, les dommages sont toujours couverts par la famille ou responsable légal du « pilleur ». Même s’il est prouvé que Jean était chez ses grands parents quand il a mis le feu à la cave des voisins, c’est la RC de ses parents qui entrera dans la ronde pour le remboursement des dégâts occasionnés !

Enfin, il existe des exclusions dans la garantie RC : tous les dommages volontaires !

Il est donc extrêmement important de savoir comment nous sommes assurés en matière de responsabilité civile car nous ne sommes jamais à l’abri d’un pépin ; votre conseiller en assurance santé sera toujours là pour vous orienter et vous conseiller sur les marches à suivre en cas de sinistres ! Et puis, si vous avez des petits casse-cou à la maison, demandez à vos amis de ranger leurs objets précieux, c’est encore plus prudent !

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