En raison du confinement et de la crise sanitaire, le télétravail a connu cette année un regain de faveur, et les utilisateurs de cette méthode sont de plus en plus nombreux, qu’ils soient salariés ou indépendants.
L’article qui suit a pour objet de vous éclairer sur les assurances et les garanties qu’il convient de prendre lorsqu’on travaille depuis son logement.
Quels sont les risques à couvrir en tant que salarié travaillant à son domicile ?
Il incombe à votre employeur de s’assurer pour couvrir tous les risques inhérents au télétravail, tels que la protection des biens professionnels en cas de vol ou incendie, votre responsabilité civile professionnelle, la protection des données sensibles…
Quand vous vous trouvez en télétravail, vous devez bénéficier des droits et des avantages identiques à ceux que vous auriez en travaillant dans les locaux de l’entreprise.
Votre employeur est donc tenu d’assumer les coûts liés à votre travail à domicile comme tout le matériel informatique, le téléphone, les logiciels nécessaires à votre travail, ainsi que les abonnements nécessaires à leur exécution (tels internet, le téléphone, etc.).
Par contre, si en exerçant à votre domicile cette prestation salariée, vous êtes appelé à utiliser des biens qui vous sont personnels, il conviendra de les assurer par vous-même, car ils ne sont pas couverts par l’assurance de votre employeur. Pour cela, penchez-vous sur votre contrat d’assurance habitation. Certains peuvent, en effet, inclure des garanties pour le télétravail et les objets personnels.
Vous devrez également satisfaire au règlement conçu par votre employeur qui précisera notamment :
- Les conditions de votre télétravail.
- Votre acceptation de cette charte.
- Les plages horaires de votre télétravail.
- Le contrôle de votre temps de travail et la définition de votre charge de travail.
De votre côté, vous devrez signaler à votre assureur le fait que vous assurerez ce travail à partir de votre domicile, et remettre à votre employeur l’attestation qui vous sera remise, et qui lui prouvera votre déclaration.
Assurer le télétravail en tant qu’indépendant
En tant qu’indépendant, il convient de vérifier auprès de votre assureur que cette activité est couverte par votre contrat d’assurance.
Puisque le matériel que vous utilisez vous appartient, vérifiez que votre assurance habitation couvre son utilisation, et, s’il a été spécialement acquis dans ce but professionnel, il est très recommandé de l’assurer en tant que matériel professionnel (en produisant la facture d’achat).
De même, concernant votre responsabilité professionnelle, une assurance couvrant les dommages occasionnés aux tiers en raison de votre activité peut se montrer indispensable. Y souscrire sécurisera votre entreprise en cas de sinistre.
Il se peut aussi que votre activité nécessite la présence de marchandises ou de stocks, qu’il conviendra d’assurer.
Il va sans dire que, si vous êtes un télétravailleur indépendant, locataire du domicile dans lequel vous exercez, vous devrez avoir l’accord du propriétaire, ou du syndicat de copropriété. Ceux-ci pourraient vous demander la souscription d’une assurance.
