La tentation est grande, afin de faire de la place et de mettre de l’ordre, d’effectuer un vaste tri dans nos papiers, mais chaque fois les questions se posent : que convient-il de jeter, que faut-il conserver obligatoirement, et combien de temps doit-on les archiver ?
C’est pour répondre à ces interrogations que cet article passe en revue les documents qu’il faut garder, et vous indique combien de temps il faut en assurer la conservation.
Quels sont les documents d’assurance à conserver, et combien de temps ?
Durant deux ans au moins, vous devrez garder les documents qui ont trait avec vos contrats d’assurances.
- Les quittances et les primes d’assurance.
- Les preuves attestant vos règlements.
- Les courriers relatifs à vos résiliations d’assurances.
Même si la date de validité portée sur ces documents est échue et périmée, ils demeurent quand même une preuve juridique qui vous sera utile en cas de nécessité.
Mais attention, tous les types de contrats d’assurance n’ont pas une durée de conservation identique.
Doivent être conservés durant toute leur validité, mais aussi deux ans après la fin de cette durée :
- Les contrats d’assurance automobile et les relevés qui s’y rapportent
- Les contrats multirisques habitation.
Il faut conserver durant toute leur durée de validité, et dix ans après leur fin :
- Les contrats d’assurance-vie, de décès ou de dommages corporels.
- Les cartes de mutuelle santé et toutes les autres demandes de remboursement devront être conservées durant le temps du contrat, et pour en connaître la durée, il faut lire minutieusement celui-ci.
En règle générale, il faut conserver les documents tant que la prescription n’est pas établie, et qu’une action en justice peut encore être engagée contre vous en cas de sinistre ou de litige.
Concernant les papiers ayant trait à votre assurance habitation
Pour votre habitation principale ou votre résidence secondaire, que vous soyez propriétaire ou locataire, il faudra conserver tous les papiers ayant trait à l’assurance de ces biens (courriers, échéances, quittances) durant les deux années suivant la résiliation de l’assurance (en conservant le courrier de résiliation du contrat).
En cas de sinistre survenu dans votre habitation, vous devez, là aussi, conserver certains documents :
- S’il s’agit de dommages matériels: il est sage de conserver durant les 2 années suivant le sinistre tout ce qui a rapport avec celui-ci et son indemnisation.
- S’il s’agit de dommages corporels: la durée de l’archivage de tous les documents en rapport avec ce préjudice devra durer 10 ans (il est même conseillé de les conserver toute votre vie, car des séquelles parfois fort tardives peuvent apparaître).
De toute manière, il est bon de conserver pendant toute la durée du contrat d’assurance les factures d’achat ou de réparation des biens assurés, car, en cas de sinistre, ces documents seront nécessaires pour l’indemnisation.
Et si vous avez égaré vos papiers d’assurance habitation, il faudra demander à votre assureur de vous les renvoyer ou de les télécharger sur votre espace client.
En ce qui concerne l’assurance automobile
Les délais de conservation des documents des assurances auto sont identiques aux délais prescrits pour l’assurance habitation, soit deux ans après la résiliation. Et, en cas de sinistre, pensez bien à tout conserver.
Mais vous devrez à tout moment être à même de produire le document qui vous a été remis par votre assureur, ou lorsque votre contrat a été résilié. Il s’agit du relevé d’informations.
Les délais de conservation pour les assurances décès
Vous devez conserver durant toute votre vie les contrats d’assurance-vie ou d’assurance décès, ainsi que leurs avenants. Après leur date d’assurance, ces papiers devront encore être gardés durant dix ans.
Il convient de conserver durant toute votre vie les documents d’assurance-vie qui vous couvrent jusqu’à votre décès.
Comment faut-il conserver les documents ?
Nous vivons à l’époque du numérique, et il arrivera probablement un moment où il n’existera plus que des documents numérisés.
Vous pouvez donc conserver vos documents sur le disque dur de votre PC, les scanner, ou les télécharger.
Mais il faut savoir que les documents papiers que vous avez signés ne sont valables en justice que sous leur forme originale (papier).
