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Le bonus-malus

Le système du bonus malus, reste peu aisé à définir pour la plupart des conducteurs. Son point de départ est de 1, et la plupart des automobilistes, avec les années de conduite qui défilent, sont rarement capables de dire où ils en sont vraiment. Cela, sauf s’ils changent d’assurance auto ou de voiture, par exemple, car le tarif de la prime d’assurance dépend aussi du bonus-malus.

Qu’est-ce-que le bonus-malus ?

C’est un mécanisme du code des assurances qui prévoit que la prime que vous paierez augmentera en fonction des sinistres de l’année pour lesquels vous serez considéré comme responsable. Au contraire, cette même année, en l’absence de sinistres impliquant votre responsabilité, cette prime diminuera comme suit : Le point de départ de ce bonus-malus est de 1. Après chaque sinistre responsable survenu dans la période annuelle d’assurance le bonus-malus est augmenté de 25 %. (Exemple : après le premier sinistre, il passera à 1,25.. Au deuxième, il sera de 1,56… Et ainsi de suite jusqu’à atteindre un plafond maximum de 3, 50). Restant dans la même hypothèse (départ d’un bonus-malus de 1), après chaque période annuelle sans sinistre responsable, ce bonus-malus sera réduit de 5 %, et il passera à 0,95. Après une deuxième période sans sinistre, il sera à 0,90, jusqu’à descendre à 0,50 (taux minimum). Aucune majoration n’est appliquée pour le premier sinistre responsable survenu après une période d’au moins trois ans, au cours de laquelle le bonus-malus a été égal à 0,50.

Ne pas confondre bonus-malus et surprimes

Il convient de faire la distinction entre le bonus-malus et des surprimes, susceptibles d’être appliquées aux conducteurs novices (moins de trois ans de permis de conduire), ou aux conducteurs incapables de justifier d’une assurance effective au cours des trois dernières années, ou aux conducteurs qui ont été condamnés pour conduite en état d’ivresse ou dont le permis de conduire a été suspendu.

Si je change de voiture vais-je conserver mon bonus-malus ?

Oui, car le bonus-malus acquis au titre du véhicule désigné au contrat est automatiquement transféré au moment du remplacement de ce véhicule ou en cas d’acquisition d’un ou plusieurs véhicules supplémentaires.

Mais attention :

Le transfert de cette réduction n’est possible que si le ou les conducteurs habituels du ou des véhicules désignés au contrat demeurent les mêmes.

La note Bonne-assurance.com

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