Le contrat d’assurance habitation couvre le remplacement des biens sinistrés selon l’une des deux formules possibles :
- soit un remboursement des biens en valeur d’usage, le plus courant
- soit un remboursement des biens en valeur à neuf, très prisé pour l’équipement hi-fi / informatique rapidement déprécié.
Pour les biens assurés en valeur d’usage, leur est appliqué un coefficient de vétusté fonction de l’âge de l’objet au jour du sinistre. Pour calculer la vétusté, sont considérés la durée moyenne de vie du bien sinistré, ses caractéristiques techniques, la mode et le progrès technique, ainsi que l’état d’entretien. Le montant de l’indemnisation correspond au coût de reconstruction ou de remplacement diminué de la vétusté. Quelques assureurs proposent une indemnité compensatrice pour combler la perte de valeur consécutive au calcul de vétusté.
Pour les biens assurés en valeur à neuf, aucune vétusté n’est calculée et appliquée au mobilier. Toutefois, la valeur à neuf est précisément définie par les conditions générales du contrat d’assurance habitation. En valeur à neuf sur meubles, l’indemnité permet de racheter un bien équivalent sur le marché du neuf. En rééquipement à neuf, l’indemnité est d’une valeur égale à celle de la réparation si celle-ci est moins chère que le remplacement.
Le montant total d’indemnisation est plafonné à l’estimation de la valeur des biens annoncée à l’origine du contrat, d’où l’intérêt de ne pas sous-estimer ni surestimer le capital ou les valeurs mobilières à couvrir.
Dans l’hypothèse où des travaux doivent être entrepris pour remettre la résidence en état, l’assurance habitation indemnise :
- des frais de démolition et de déblaiement
- des frais de reconstruction
- du montant du loyer d’une habitation identique ou des frais de relogement au titre de la privation de jouissance entraînée par le sinistre
